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 Règlement

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Torankusu
Neptune [admin]
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Torankusu


Masculin
Nombre de messages : 501
Age : 36
Date d'inscription : 12/02/2008

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MessageSujet: Règlement   Règlement Icon_minitimeMer 13 Fév - 2:34

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : Chaque membres est en devoirs de maintenir de bonnes relation visant à la bonne vie et à la convivialité du forum.

Article 4 : « la taverne » est un endroit de détente, toutes discussions y sont admises. Aussi veillez à respecter chaque fonction propre à son forum.

Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 6 : Postez des messages compréhensibles.

Article 7 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits dans le forum ainsi que dans les signatures.

Article 9 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie ou autres sujets dériver sont interdites.

Article 10 : En cas de questions, modération comprises, etc ; il faut adresser un MP ou se rendre sur le forum à cet effet.
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